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Permis de démolir à Les Contamines Montjoie autorisé en 2013

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/05 à LES CONTAMINES MONTJOIE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 5 août 2013 par la commune de LES CONTAMINES MONTJOIE. Implanté LE LAY, à Les Contamines Montjoie, dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CHALETS MONT BLANC SARL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES CONTAMINES MONTJOIE compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE LAY, Les Contamines Montjoie.

Références cadastrales : 0E, 1940, 0E, 1940, 0E, 1940.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHALETS MONT BLANC SARL (SIREN 401050158, SIRET 40105015800021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité DOMANCY (74700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 755 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408513A0002
  • Code commune INSEE : 74085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Contamines Montjoie. Le terrain couvre 1 755 m².

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