Permis de démolir à Les Contamines Montjoie autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/05/03 à LES CONTAMINES MONTJOIE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 3 mai 2013 par la commune de LES CONTAMINES MONTJOIE. Implanté 115 RTE DE NOTRE DAME DE L, à Les Contamines Montjoie, dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES CONTAMINES MONTJOIE compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 115 RTE DE NOTRE DAME DE L, Les Contamines Montjoie.
Références cadastrales : 0B, 966, 0B, 966, 0B, 966.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PASSY (74190).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 073 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408513A0001
- Code commune INSEE : 74085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Contamines Montjoie. Le terrain couvre 1 073 m².