Autorisation d’urbanisme PD n°02716523F0003 à CONCHES EN OUCHE (27190) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02716523F0003). Le projet est situé au 2 RUE FRANCOIS DECORCHEMONT à CONCHES EN OUCHE (27190). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 6 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 2 RUE FRANCOIS DECORCHEMONT, CONCHES EN OUCHE (27190).
Références cadastrales : AI, 485, AI, 486, AI, 487.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CONCHES EN OUCHE (SIREN 212701650, SIRET 21270165000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CONCHES EN OUCHE (27190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 264 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02716523F0003
- Code commune INSEE : 27165 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CONCHES EN OUCHE (27190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 264 m².