Permis de démolir à La Cluse Et Mijoux (25300) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/07/08 à LA CLUSE ET MIJOUX à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 8 juillet 2022 par la commune de LA CLUSE ET MIJOUX. Implanté AUX HUETS, à La Cluse Et Mijoux (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LA CLUSE ET MIJOUX compte 1 323 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AUX HUETS, La Cluse Et Mijoux (25300).
Références cadastrales : B, 602.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA CLUSE ET MIJOUX (25300).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 830 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02515722P0001
- Code commune INSEE : 25157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à La Cluse Et Mijoux (25300). Le terrain couvre 2 830 m².