Autorisation d’urbanisme PD n°02515721P0001 à LA CLUSE ET MIJOUX (25300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02515721P0001). Le projet est situé au AU FRAMBOURG à LA CLUSE ET MIJOUX (25300). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 1 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AU FRAMBOURG, LA CLUSE ET MIJOUX (25300).
Références cadastrales : AC, 143, AC, 144, AC, 147.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GPW IMMO (SIREN 894357987, SIRET 89435798700011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ARCON (25300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 176 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02515721P0001
- Code commune INSEE : 25157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LA CLUSE ET MIJOUX (25300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 176 m².