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Autorisation d’urbanisme PD n°06015723T0003 à CLERMONT (60600) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°06015723T0003). Le projet est situé au 8 Rue Wenceslas Coutellier à CLERMONT (60600). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 17 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 8 Rue Wenceslas Coutellier, CLERMONT (60600).

Références cadastrales : AM, 299.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS (SIREN 246000376, SIRET 24600037600078, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CLERMONT (60600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 41 759 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06015723T0003
  • Code commune INSEE : 60157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CLERMONT (60600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 41 759 m².