← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clelles

Permis de démolir à Clelles (38930) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/04/07 à CLELLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 7 avril 2021 par la commune de CLELLES. Implanté CROIZETTE, à Clelles (38930), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CLELLES compte 555 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CROIZETTE, Clelles (38930).

Références cadastrales : 0A, 481.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIEVES (SIREN 200030658, SIRET 20003065800013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Monestier de Clermont (38650)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 384 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/04/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381132120001
  • Code commune INSEE : 38113 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Clelles (38930). Le terrain couvre 1 384 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Clelles (38930)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Clelles