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Autorisation d’urbanisme PD n°09202322B0010 à CLAMART (92140) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09202322B0010). Le projet est situé au 360 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 360 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BI, 356.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VALLEE SUD AMENAGEMENT (SIREN 821443215, SIRET 82144321500024, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité FONTENAY-AUX-ROSES (92260)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 155 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0010
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 155 m².