Permis de démolir à Chusclan (30200) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/05/23 à Chusclan à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 23 mai 2015 par la commune de Chusclan. Implanté Lieu-dit CHUSCLAN, à Chusclan (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de CHUSCLAN.
Le projet est porté par CEA-CTRE DE MARCOULE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Chusclan compte 971 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CHUSCLAN, Chusclan (30200).
Références cadastrales : A, 938.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CEA-CTRE DE MARCOULE (SIREN 775685019, SIRET 77568501900330, APE 72.19Z, catégorie juridique 4120, localité Bagnols-sur-Ceze (30200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03008115RA001
- Code commune INSEE : 30081 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chusclan (30200). Le terrain couvre 0 m².