Permis de démolir à Cherbonnieres (17470) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/12/14 à CHERBONNIERES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 décembre 2023 par la commune de CHERBONNIERES. Implanté à Cherbonnieres (17470), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
Le projet est porté par COMMUNE DE CHERBONNIERES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHERBONNIERES compte 334 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Cherbonnieres (17470).
Références cadastrales : ZD, 149, ZD, 156, ZD, 157.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CHERBONNIERES (SIREN 211701016, SIRET 21170101600019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHERBONNIERES (17470)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 374 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01710123V0001
- Code commune INSEE : 17101 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cherbonnieres (17470). Le terrain couvre 10 374 m².