Autorisation d’urbanisme PD n°07407017B0001 à CHENS SUR LEMAN (74140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07407017B0001). Le projet est situé au CHENS OUEST à CHENS SUR LEMAN (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 14 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHENS OUEST, CHENS SUR LEMAN (74140).
Références cadastrales : 0A, 2979, 0A, 2445, 0A, 2446.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CHENS SUR LEMAN (SIREN 217400704, SIRET 21740070400011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHENS-SUR-LEMAN (74140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 345 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07407017B0001
- Code commune INSEE : 74070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CHENS SUR LEMAN (74140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 345 m².