Permis de démolir à Chenecey Buillon (25440) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/07/26 à CHENECEY BUILLON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 26 juillet 2024 par la commune de CHENECEY BUILLON. Implanté 5195 CHEMIN DU POINT VUE, à Chenecey Buillon (25440), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE CHENECEY BUILLON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHENECEY BUILLON compte 502 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5195 CHEMIN DU POINT VUE, Chenecey Buillon (25440).
Références cadastrales : B, 1326.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CHENECEY BUILLON (SIREN 212501498, SIRET 21250149800019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHENECEY BUILLON (25440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 31 298 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02514924N0001
- Code commune INSEE : 25149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chenecey Buillon (25440). Le terrain couvre 31 298 m².