Autorisation d’urbanisme PD n°04205920A4003 à CHAZELLES SUR LYON (42140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04205920A4003). Le projet est situé au 40 RUE CLAUDE PROTIERE à CHAZELLES SUR LYON (42140). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 40 RUE CLAUDE PROTIERE, CHAZELLES SUR LYON (42140).
Références cadastrales : AC, 653, AC, 646, AC, 645.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NOVIM (SIREN 584504864, SIRET 58450486401142, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité SAINT ETIENNE (42003)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 501 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04205920A4003
- Code commune INSEE : 42059 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CHAZELLES SUR LYON (42140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 501 m².