Permis de démolir à Chaumont-Le-Bourg (63220) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/01/06 à Chaumont-le-Bourg à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 janvier 2022 par la commune de Chaumont-le-Bourg. Implanté RUE du pont, à Chaumont-Le-Bourg (63220), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de Masselebre.
Le projet est porté par GAEC MASSELEBRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Chaumont-le-Bourg compte 228 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du pont, Chaumont-Le-Bourg (63220).
Références cadastrales : ZE, 212.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GAEC MASSELEBRE (SIREN 389446246, SIRET 38944624600016, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Marsac-en-Livradois (63940)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06310521A0001
- Code commune INSEE : 63105 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chaumont-Le-Bourg (63220). Le terrain couvre 0 m².