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Permis de démolir à Chatillon-Le-Duc (25870) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/29 à Chatillon-le-Duc à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 29 août 2023 par la commune de Chatillon-le-Duc. Implanté Rue des Maurapans, à Chatillon-Le-Duc (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par KALMA HOLDING.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chatillon-le-Duc compte 2 020 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Maurapans, Chatillon-Le-Duc (25870).

Références cadastrales : AO, 29.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KALMA HOLDING (SIREN 798589164, SIRET 79858916400028, APE 69.20Z, catégorie juridique 5499, localité Marey-sur-Tille (21120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 512 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02513323C0001
  • Code commune INSEE : 25133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chatillon-Le-Duc (25870). Le terrain couvre 2 512 m².

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