← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtenoy-le-Royal

Permis de démolir à Chatenoy-Le-Royal (71880) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/21 à Chatenoy-le-Royal à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 21 septembre 2016 par la commune de Chatenoy-le-Royal. Implanté rue du Pont, à Chatenoy-Le-Royal (71880), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par ESAT ATELIER DES P.E.P..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chatenoy-le-Royal compte 6 145 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Pont, Chatenoy-Le-Royal (71880).

Références cadastrales : AB, 221.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESAT ATELIER DES P.E.P. (SIREN 309305472, SIRET 30930547200065, APE 88.10C, catégorie juridique 9220, localité Chatenoy-le-Royal (71880)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 175 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07111816E0001
  • Code commune INSEE : 71118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chatenoy-Le-Royal (71880). Le terrain couvre 10 175 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtenoy-le-Royal (71880)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Châtenoy-le-Royal