← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtenoy-en-Bresse

Permis de démolir à Chatenoy-En-Bresse (71380) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/01/16 à CHATENOY-EN-BRESSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 16 janvier 2020 par la commune de CHATENOY-EN-BRESSE. Implanté 26 Rue des Huns, à Chatenoy-En-Bresse (71380), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par SCI CHARTRON DUPARD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHATENOY-EN-BRESSE compte 1 088 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 26 Rue des Huns, Chatenoy-En-Bresse (71380).

Références cadastrales : AC, 65.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI CHARTRON DUPARD (SIREN 378400527, SIRET 37840052700024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BEAUNE (21200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 073 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07111719E0001
  • Code commune INSEE : 71117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chatenoy-En-Bresse (71380). Le terrain couvre 1 073 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtenoy-en-Bresse (71380)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Châtenoy-en-Bresse