Permis de démolir à Chatenois-Les-Forges (90700) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/10/03 à CHATENOIS-LES-FORGES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 3 octobre 2016 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté Avenue des Forges, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par HENDRICKSON FRANCE S.A.S.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue des Forges, Chatenois-Les-Forges (90700).
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HENDRICKSON FRANCE S.A.S (SIREN 420976367, SIRET 42097636700029, APE 25.93Z, catégorie juridique 5710, localité CHATENOIS-LES-FORGES (90700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09002216A0002
- Code commune INSEE : 90022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chatenois-Les-Forges (90700). Le terrain couvre 0 m².