Permis de démolir à Chatenois-Les-Forges (90700) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/04/11 à CHATENOIS-LES-FORGES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 11 avril 2016 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté 81 rue du Gal de Gaulle, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SARL LA CHATENAISE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 81 rue du Gal de Gaulle, Chatenois-Les-Forges (90700).
Références cadastrales : AM, 186, AM, 16.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL LA CHATENAISE (SIREN 383251303, SIRET 38325130300012, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité CHATENOIS-LES-FORGES (90700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 942 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09002216A0001
- Code commune INSEE : 90022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chatenois-Les-Forges (90700). Le terrain couvre 7 942 m².