Autorisation d’urbanisme PD n°08809424A0001 à CHATEL SUR MOSELLE (88330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°08809424A0001). Le projet est situé au 5-7 PLACE ROBERT ARNOULD à CHATEL SUR MOSELLE (88330). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 15 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 5-7 PLACE ROBERT ARNOULD, CHATEL SUR MOSELLE (88330).
Références cadastrales : AB, 47, AB, 48.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASSOCIATION DU VIEUX CHATEL (SIREN 314067935, SIRET 31406793500028, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité CHATEL-SUR-MOSELLE (88330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 125 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08809424A0001
- Code commune INSEE : 88094 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CHATEL SUR MOSELLE (88330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 125 m².