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Permis de démolir à Chatel Sur Moselle (88330) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/11/18 à CHATEL SUR MOSELLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 18 novembre 2021 par la commune de CHATEL SUR MOSELLE. Implanté 1 ROUTE D'HADIGNY, à Chatel Sur Moselle (88330), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHATEL SUR MOSELLE compte 1 727 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 ROUTE D'HADIGNY, Chatel Sur Moselle (88330).

Références cadastrales : AD, 225, AD, 227.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHATEL SUR MOSELLE (88330).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08809421A0002
  • Code commune INSEE : 88094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chatel Sur Moselle (88330). Le terrain couvre 0 m².

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