Autorisation d’urbanisme PD n°01609014W0001 à Chateauneuf-sur-Charente (16120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01609014W0001). Le projet est situé au 5 BD Charles Franc à Chateauneuf-sur-Charente (16120). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 5 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 5 BD Charles Franc, Chateauneuf-sur-Charente (16120).
Références cadastrales : AL, 42.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TESSERON COGNAC (SIREN 905520490, SIRET 90552049000012, APE 11.01Z, catégorie juridique 5710, localité Chateauneuf-sur-Charente (16120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01609014W0001
- Code commune INSEE : 16090 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Chateauneuf-sur-Charente (16120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².