Permis de démolir à Chassagne-Montrachet (21190) autorisé en 2014
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/12/16 à Chassagne-Montrachet à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 décembre 2014 par la commune de Chassagne-Montrachet. Implanté 9 RUE DU NORD, à Chassagne-Montrachet (21190), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Le projet est porté par SARL DOMAINE THOMAS MOREY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Chassagne-Montrachet compte 275 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE DU NORD, Chassagne-Montrachet (21190).
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chassagne-Montrachet (21190). Le terrain couvre 0 m².
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