Autorisation d’urbanisme PD n°02715115A0001 à Charleval (27380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02715115A0001). Le projet est situé au 1 ALL de Jardins à Charleval (27380). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 31 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1 ALL de Jardins, Charleval (27380).
Références cadastrales : AO, 176, AO, 174, AO, 151.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU PONT DES JARDINS (SIREN 448902189, SIRET 44890218900019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Charleval (27380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02715115A0001
- Code commune INSEE : 27151 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Charleval (27380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².