Autorisation d’urbanisme PD n°04507521A0001 à La Chapelle Saint Mesmin (45380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04507521A0001). Le projet est situé au 34 Route D Orleans à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.
L’autorisation a été délivrée le 8 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 34 Route D Orleans, La Chapelle Saint Mesmin (45380).
Références cadastrales : AT, 186, AT, 189.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIERE ET PROMOTION MAISONS MODERNES 45 (SIREN 890385735, SIRET 89038573500018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ORLEANS (45000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 380 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04507521A0001
- Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 380 m².