Autorisation d’urbanisme PD n°04507518A0003 à La Chapelle Saint Mesmin (45380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04507518A0003). Le projet est situé au Rue de Montaut à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.
L’autorisation a été délivrée le 25 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Montaut, La Chapelle Saint Mesmin (45380).
Références cadastrales : BA, 272, BA, 558.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMOCOM (SIREN 489331462, SIRET 48933146200015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ORLEANS (45000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 008 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04507518A0003
- Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 008 m².