Autorisation d’urbanisme PD n°04403516Z7005 à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04403516Z7005). Le projet est situé au la Haute Gourniere à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : la Haute Gourniere, LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240).
Références cadastrales : BA, 153.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT (SIREN 535164412, SIRET 53516441200012, APE 41.10D, catégorie juridique 5599, localité SAINT HERBLAIN (44800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 571 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04403516Z7005
- Code commune INSEE : 44035 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 571 m².