Autorisation d’urbanisme PD n°07307618C4001 à LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT (73370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07307618C4001). Le projet est situé au LE COMMUNAL à LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT (73370). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 14 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE COMMUNAL, LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT (73370).
Références cadastrales : 0A, 717.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT (73370).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 149 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07307618C4001
- Code commune INSEE : 73076 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT (73370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 149 m².