Autorisation d’urbanisme PD n°01708923P0001 à LA CHAPELLE DES POTS (17100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01708923P0001). Le projet est situé au 80 RTE DE LA TURPAUDIERE à LA CHAPELLE DES POTS (17100). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 21 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 80 RTE DE LA TURPAUDIERE, LA CHAPELLE DES POTS (17100).
Références cadastrales : AH, 2.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CENTRE HOSPITALIER DE SAINTONGE SAINTES (SIREN 261700025, SIRET 26170002500339, APE 86.10Z, catégorie juridique 7364, localité SAINTES (17100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 24 129 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01708923P0001
- Code commune INSEE : 17089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LA CHAPELLE DES POTS (17100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 24 129 m².