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Permis de démolir à Champagnole (39300) autorisé en 2013

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/08 à Champagnole à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 8 août 2013 par la commune de Champagnole. Implanté 20 AV Edouard Herriot, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

Le projet est porté par DEPARTEMENT DU JURA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Champagnole compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 AV Edouard Herriot, Champagnole (39300).

Références cadastrales : AD, 643, AD, 617, AD, 644.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DU JURA (SIREN 223900010, SIRET 22390001000362, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité Lons-le-Saunier (39000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909713B0001
  • Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Champagnole (39300). Le terrain couvre 0 m².

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