← Retour à la liste des autorisations sur la commune Champagne

Permis de démolir à Champagne (07340) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/12/03 à Champagne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 3 décembre 2019 par la commune de Champagne. Implanté RUE du Sonneur et, à Champagne (07340), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de rue de la place du verger.

Le projet est porté par ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Champagne compte 590 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Sonneur et, Champagne (07340).

Références cadastrales : A, 1468, A, 1467, A, 1466.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES (SIREN 422097683, SIRET 42209768300037, APE 84.13Z, catégorie juridique 4110).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/12/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0070511900001
  • Code commune INSEE : 07051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Champagne (07340). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Champagne (07340)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Champagne