Permis de démolir à Champ-Le-Duc (88600) autorisé en 2023
PDArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 6 novembre 2023 par la commune de CHAMP-LE-DUC. Implanté 4 Rue de l'Ecole, à Champ-Le-Duc (88600), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHAMP-LE-DUC compte 493 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BENAMENIL (54450).
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Champ-Le-Duc (88600). Le terrain couvre 497 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88086
Numéro d'enregistrement du permis de démolir (PD)
08808623D0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-11-06
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
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Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
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Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale