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Permis de démolir à Chambolle-Musigny (21220) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/02/19 à Chambolle-Musigny à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 19 février 2020 par la commune de Chambolle-Musigny. Implanté rue des Champes, à Chambolle-Musigny (21220), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par EARL DU DOMAINE AMIOT SERVELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chambolle-Musigny compte 276 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des Champes, Chambolle-Musigny (21220).

Références cadastrales : AK, 653, AK, 415, AK, 219.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DU DOMAINE AMIOT SERVELLE (SIREN 379422678, SIRET 37942267800019, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Chambolle-Musigny (21220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02113319B0002
  • Code commune INSEE : 21133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chambolle-Musigny (21220). Le terrain couvre 0 m².

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