Autorisation d’urbanisme PD n°05411119T0001 à CHALIGNY (54230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05411119T0001). Le projet est situé au CHEMENEZ à CHALIGNY (54230). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 7 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMENEZ, CHALIGNY (54230).
Références cadastrales : AE, 1140, AE, 296, AE, 297.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON (SIREN 245400171, SIRET 24540017100048, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité NEUVES-MAISONS (54230)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 338 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05411119T0001
- Code commune INSEE : 54111 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CHALIGNY (54230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 338 m².