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Permis de démolir à Chalampe (68490) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/01/28 à Chalampe à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 28 janvier 2014 par la commune de Chalampe. Implanté 13 AV Pierre Emile Lucas, à Chalampe (68490), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHALAMPE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chalampe compte 987 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 AV Pierre Emile Lucas, Chalampe (68490).

Références cadastrales : 1, 11.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHALAMPE (SIREN 216800649, SIRET 21680064900016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Chalampe (68490)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06806414D0001
  • Code commune INSEE : 68064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Chalampe (68490). Le terrain couvre 0 m².

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