Autorisation d’urbanisme PD n°07906121S0003 à CELLES-SUR-BELLE (79370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07906121S0003). Le projet est situé au 13 RUE DANIEL ARCHAIMBAULT à CELLES-SUR-BELLE (79370). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 13 RUE DANIEL ARCHAIMBAULT, CELLES-SUR-BELLE (79370).
Références cadastrales : AI, 265.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCOPA VIANDES (SIREN 508513785, SIRET 50851378500198, APE 10.11Z, catégorie juridique 5710, localité CELLES-SUR-BELLE (79370)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 403 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07906121S0003
- Code commune INSEE : 79061 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CELLES-SUR-BELLE (79370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 403 m².