Le permis délivré le 2017/02/27 à CASSEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 27 février 2017 par la commune de CASSEL. Implanté 41 RUE NOTRE DAME, à Cassel, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CASSEL compte 2 227 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cassel. Le terrain couvre 35 m².
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