← Retour à la liste des autorisations sur la commune Carquefou

Autorisation d’urbanisme PD n°04402616Z5005 à CARQUEFOU (44470) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04402616Z5005). Le projet est situé au 4 Rue des Petites Industries à CARQUEFOU (44470). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 27 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 4 Rue des Petites Industries, CARQUEFOU (44470).

Références cadastrales : AX, 18.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESTAURANT DU COEUR RELAIS DU COEUR (SIREN 379074396, SIRET 37907439600027, APE 87.90B, catégorie juridique 9220, localité NANTES CEDEX 03 (44335)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 493 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402616Z5005
  • Code commune INSEE : 44026 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CARQUEFOU (44470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 493 m².