Autorisation d’urbanisme PD n°0060272000005 à CAGNES SUR MER (06800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0060272000005). Le projet est situé au 64 CHEMIN ALPHONSE DAUDET à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 64 CHEMIN ALPHONSE DAUDET, CAGNES SUR MER (06800).
Références cadastrales : CE, 300.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROMOCA (SIREN 477929996, SIRET 47792999600023, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité SAINT LAURENT DU VAT (06700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 909 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0060272000005
- Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 909 m².