Autorisation d’urbanisme PD n°0060271600005 à CAGNES SUR MER (06800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0060271600005). Le projet est situé au 15 PROMENADE DE LA PLAGE à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 1 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 15 PROMENADE DE LA PLAGE, CAGNES SUR MER (06800).
Références cadastrales : BD, 45.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYNDICAT MIXTE FERME DE LA STATION D'EPURATION DE CAGNES-SUR-MER (SIREN 200039410, SIRET 20003941000010, APE 37.00Z, catégorie juridique 7354, localité NICE CEDEX 4 (06364)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 701 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0060271600005
- Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 701 m².