Autorisation d’urbanisme PD n°0090702200002 à Les Cabannes (09310) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0090702200002). Le projet est situé au RTE de Pech à Les Cabannes (09310). Le projet se situe dans le département Ariège, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 16 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RTE de Pech, Les Cabannes (09310).
Références cadastrales : A, 821, A, 824.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Cabannes (09310).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0090702200002
- Code commune INSEE : 09070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Les Cabannes (09310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².