Permis de démolir à Buzet-Sur-Baise (47160) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/05/04 à BUZET-SUR-BAISE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 4 mai 2023 par la commune de BUZET-SUR-BAISE. Implanté ANCIENNES USINES FRANBEL /, à Buzet-Sur-Baise (47160), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.
Le projet est porté par LA CELLULOSE DE BUZET.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BUZET-SUR-BAISE compte 1 251 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ANCIENNES USINES FRANBEL /, Buzet-Sur-Baise (47160).
Références cadastrales : AA, 40, AA, 41, AA, 42.
Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA CELLULOSE DE BUZET (SIREN 622022838, SIRET 62202283800115, APE 68.20B, catégorie juridique 5599, localité VARES (47400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 48 254 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04704323V0001
- Code commune INSEE : 47043 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Buzet-Sur-Baise (47160). Le terrain couvre 48 254 m².