Permis de démolir à Bussang (88540) autorisé en 2024
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/08/30 à BUSSANG à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 30 août 2024 par la commune de BUSSANG. Implanté 44BIS Rue du 3eme RTA, à Bussang (88540), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
Le projet est porté par SYNDICAT D'EPURATION INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA MOSELLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BUSSANG compte 1 320 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SYNDICAT D'EPURATION INTERCOMMUNAL DE LA HAUTE VALLEE DE LA MOSELLE (SIREN 258800341, SIRET 25880034100012, APE 37.00Z, catégorie juridique 7353, localité LE THILLOT (88160)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bussang (88540). Le terrain couvre 3 350 m².
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