Permis de démolir à Buis Les Baronnies (26170) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/08/11 à BUIS LES BARONNIES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 11 août 2017 par la commune de BUIS LES BARONNIES. Implanté 8 Rue des Quiastres, à Buis Les Baronnies (26170), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BUIS LES BARONNIES compte 2 258 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 Rue des Quiastres, Buis Les Baronnies (26170).
Références cadastrales : AK, 186.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BUIS-LES-BARONNIES (SIREN 212600639, SIRET 21260063900018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BUIS LES BARONNIES (26170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 64 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02606317N0002
- Code commune INSEE : 26063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Buis Les Baronnies (26170). Le terrain couvre 64 m².