Permis de démolir à Buis Les Baronnies (26170) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/09/14 à BUIS LES BARONNIES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 14 septembre 2017 par la commune de BUIS LES BARONNIES. Implanté Rue Antoine Le Masson, à Buis Les Baronnies (26170), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BUIS LES BARONNIES compte 2 258 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue Antoine Le Masson, Buis Les Baronnies (26170).
Références cadastrales : AM, 78.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BUIS LES BARONNIES (26170).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 712 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02606317N0001
- Code commune INSEE : 26063 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Buis Les Baronnies (26170). Le terrain couvre 712 m².