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Autorisation d’urbanisme PD n°0911152310004 à BRUYERES LE CHATEL !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0911152310004). Le projet est situé au VERVILLE à BRUYERES LE CHATEL. Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 25 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : VERVILLE, BRUYERES LE CHATEL.

Références cadastrales : A, 361, A, 362.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL (SIREN 219101151, SIRET 21910115100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bruyeres-le-Chatel (91680)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 650 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911152310004
  • Code commune INSEE : 91115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRUYERES LE CHATEL. Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 650 m².