Autorisation d’urbanisme PD n°0911152110001 à BRUYERES LE CHATEL !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0911152110001). Le projet est situé au LA POUSSINERIE à BRUYERES LE CHATEL. Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA POUSSINERIE, BRUYERES LE CHATEL.
Références cadastrales : A, 506, A, 508, A, 525.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BRUYERES LE CHATEL (SIREN 219101151, SIRET 21910115100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BRUYERES LE CHATEL (91680)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 135 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0911152110001
- Code commune INSEE : 91115 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BRUYERES LE CHATEL. Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 135 m².