Permis de démolir à Bruille-Lez-Marchiennes (59490) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/09/03 à BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2020, autorisé le 3 septembre 2020 par la commune de BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES. Implanté RUE PASTEUR, à Bruille-Lez-Marchiennes (59490), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Le projet est porté par SCI DE BRUILLE LES MARCHIENNES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES compte 1 350 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE PASTEUR, Bruille-Lez-Marchiennes (59490).
Références cadastrales : OA, 1479, OA, 1481, OA, 1025.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DE BRUILLE LES MARCHIENNES (SIREN 433741154, SIRET 43374115400010, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité WAZIERS (59119)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 185 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0591132000001
- Code commune INSEE : 59113 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bruille-Lez-Marchiennes (59490). Le terrain couvre 11 185 m².