← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bruguières

Permis de démolir à Bruguieres (31150) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/02/12 à BRUGUIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 12 février 2020 par la commune de BRUGUIERES. Implanté 78 AV DU GAMOUNA, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par CEVIM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 78 AV DU GAMOUNA, Bruguieres (31150).

Références cadastrales : AS, 189.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CEVIM (SIREN 801262403, SIRET 80126240300018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BLAGNAC (31702)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 518 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109120D0001
  • Code commune INSEE : 31091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bruguieres (31150). Le terrain couvre 1 518 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bruguières (31150)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bruguières