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Permis de démolir à La Bruffiere (85530) autorisé en 2023

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/05/15 à LA BRUFFIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 15 mai 2023 par la commune de LA BRUFFIERE. Implanté 16 Rue de la Pointe A Pitre, à La Bruffiere (85530), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE LA BRUFFIERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA BRUFFIERE compte 4 044 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 Rue de la Pointe A Pitre, La Bruffiere (85530).

Références cadastrales : AB, 601.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LA BRUFFIERE (SIREN 218500395, SIRET 21850039500015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LA BRUFFIERE (85530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 22 322 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08503923H0001
  • Code commune INSEE : 85039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à La Bruffiere (85530). Le terrain couvre 22 322 m².

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